Académie des Métiers du Sport et de l'Education
Présentation de la marque Académie des Métiers du Sport et de l'Education
Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par france formation professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie des Métiers du Sport et de l'Education » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Académie des Métiers du Sport et de l'Education a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie des Métiers du Sport et de l'Education arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.
france formation professionnelle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Inscription le 2 novembre 2020 - Rejet partiel n°800025 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02